Les CEE et les Coups de pouce dans CAP RENOV+
Les Certificats d’Economie d’Energie (CEE) et les Coups de pouce font parties des aides majeures à la rénovation énergétique.
CAP RENOV+ vous permet de paramétrer le montant de valorisation des CEE et de chaque prime Coup de pouce en fonction de votre contrat avec votre organisme partenaire et présenter ainsi un montant exact de primes à vos clients.
Avant de vous présenter comment paramétrer les primes CEE et les primes Coup de pouce, faisons un petit rappel du fonctionnement de ces aides.
Les CEE et les Coups de pouce sont des aides valorisant des économies d'énergie. C'est un dispositif national définit par l' arrêté du 29 décembre 2014 qui impose aux distributeurs et fournisseurs d'énergie d'encourager leur clients à faire des économies d'énergie, dont des travaux de rénovation énergétique. La liste des interventions permettant de générer des CEE est définie par des "fiches d'opération standardisée", cette liste est accessible sur le site de l'ADEME.
Les Coups de pouce sont des opérations CEE bonifiées. La liste des interventions éligibles au Coup de pouce est plus restreinte que celle des CEE et pour une même intervention, il n'est pas possible de cumuler les CEE et les Coup de pouce.
La majorité des opérations CEE exige que les travaux soient réalisées par un professionnel RGE
Les certificats d'économie d'énergie sont définis en kWh cumac représentant les économies d'énergie générées par une intervention, travaux d'isolation ou installation d'équipement.
Pour chaque intervention, la fiche d'opération donne un montant de kWh cumac, ce montant peut être fixe ou variable en fonction de différents critères : zone climatique, type de logement et surface habitable, type de chauffage existant.
Le calcul de la prime en euros est basée sur un taux de valorisation du MWh cumac.
Ce taux de valorisation est fixé librement par chaque obligé ou délégataire.
La prime Coup de pouce est définie de façon forfaitaire et s'exprime en euros.
Le montant minimale reversé au client est fixé de façon réglementaire. Généralement, les obligés et délégataires viennent abonder la prime. Cet abondement peut être reversé au client ou conservé par le professionnel qui réalise les travaux.
Voyons maintenant comment paramétrer vos montants de primes CEE et de primes Coup de pouce dans CAP RENOV+
Tout est décrit dans notre article dédie : personnaliser les CEE.
Si vous n'êtes pas partenaire d'un collecteur de CEE, vous pouvez tout de même simuler la valorisation d'une prime.
Dans ce cas, vous pouvez renseigner un montant de valorisation faible (autour de 3€/Mwh cumac) qui permet de ne pas décevoir vos clients.
Vous pouvez aussi saisir un montant exact de prime fourni par votre client ou par un simulateur dédié, par exemple :
- un simulateur de grande surface qui délivre des CEE en bon d'achat comme Auchan ou Carrefour... (cliquez sur le lien pour accéder à leur simulateur)
- un simulateur de délégataires qui délivre les primes en virement bancaire comme Caculeo ou Pass'Renov.
CAP RENOV+ vous permet de paramétrer le montant de valorisation des CEE et de chaque prime Coup de pouce en fonction de votre contrat avec votre organisme partenaire et présenter ainsi un montant exact de primes à vos clients.
Avant de vous présenter comment paramétrer les primes CEE et les primes Coup de pouce, faisons un petit rappel du fonctionnement de ces aides.
CEE et Coup de pouce : comment ça marche ?
Les CEE et les Coups de pouce sont des aides valorisant des économies d'énergie. C'est un dispositif national définit par l' arrêté du 29 décembre 2014 qui impose aux distributeurs et fournisseurs d'énergie d'encourager leur clients à faire des économies d'énergie, dont des travaux de rénovation énergétique. La liste des interventions permettant de générer des CEE est définie par des "fiches d'opération standardisée", cette liste est accessible sur le site de l'ADEME.
Les Coups de pouce sont des opérations CEE bonifiées. La liste des interventions éligibles au Coup de pouce est plus restreinte que celle des CEE et pour une même intervention, il n'est pas possible de cumuler les CEE et les Coup de pouce.
La majorité des opérations CEE exige que les travaux soient réalisées par un professionnel RGE
Comment est calculée la prime CEE ?
Les certificats d'économie d'énergie sont définis en kWh cumac représentant les économies d'énergie générées par une intervention, travaux d'isolation ou installation d'équipement.
Pour chaque intervention, la fiche d'opération donne un montant de kWh cumac, ce montant peut être fixe ou variable en fonction de différents critères : zone climatique, type de logement et surface habitable, type de chauffage existant.
Le calcul de la prime en euros est basée sur un taux de valorisation du MWh cumac.
Ce taux de valorisation est fixé librement par chaque obligé ou délégataire.
Comment est calculée la prime Coup de pouce ?
La prime Coup de pouce est définie de façon forfaitaire et s'exprime en euros.
Le montant minimale reversé au client est fixé de façon réglementaire. Généralement, les obligés et délégataires viennent abonder la prime. Cet abondement peut être reversé au client ou conservé par le professionnel qui réalise les travaux.
Voyons maintenant comment paramétrer vos montants de primes CEE et de primes Coup de pouce dans CAP RENOV+
Guide : comment paramétrer les valeurs de CEE et de Coup de pouce ?
Tout est décrit dans notre article dédie : personnaliser les CEE.
Que faire si vous n'êtes pas en contrat avec un collecteur de CEE ?
Si vous n'êtes pas partenaire d'un collecteur de CEE, vous pouvez tout de même simuler la valorisation d'une prime.
Dans ce cas, vous pouvez renseigner un montant de valorisation faible (autour de 3€/Mwh cumac) qui permet de ne pas décevoir vos clients.
Vous pouvez aussi saisir un montant exact de prime fourni par votre client ou par un simulateur dédié, par exemple :
- un simulateur de grande surface qui délivre des CEE en bon d'achat comme Auchan ou Carrefour... (cliquez sur le lien pour accéder à leur simulateur)
- un simulateur de délégataires qui délivre les primes en virement bancaire comme Caculeo ou Pass'Renov.
Mis à jour le : 07/04/2023
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